1. PRÉAMBULE
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les règles d’accès et d’utilisation du site [Nom du Site] (ci-après « le Site »). En accédant au Site et en l’utilisant, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.
2. OBJET
Le Site a pour objet de [décrire l’objet du site, par ex. : présenter des services, proposer des produits à la vente, fournir des informations, etc.].
3. ACCÈS AU SITE
L’accès au Site est libre et gratuit pour tout utilisateur disposant d’une connexion à Internet. L’utilisateur est seul responsable de son équipement informatique et de sa connexion Internet.
4. CRÉATION DE COMPTE
Certains services peuvent nécessiter la création d’un compte utilisateur. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à les mettre à jour régulièrement.
5. RESPONSABILITÉS
L’Editeur du Site s’efforce de fournir des informations fiables et mises à jour, mais ne saurait être tenu responsable d’erreurs ou d’omissions. L’utilisation des informations présentes sur le Site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus du Site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de l’Editeur] ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
7. DONNÉES PERSONNELLES
Les informations personnelles collectées via le Site sont traitées conformément à la politique de confidentialité, disponible [lien vers la politique de confidentialité].
8. COOKIES
Le Site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
9. MODIFICATION DES CGU
L’Editeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page.
10. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes CGU sont régies par le droit Francais. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de d’Annecy.
11. Contact
Pour toute question concernant cette Politique de Confidentialité, vous pouvez nous contacter à :
E-mail : contact@hervepaul.fr
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